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Éditeur du site
Identité de l’entrepreneuse : Elise Légalité EI
Nom commercial : Cirélise
Statut juridique : Entrepreneuse individuelle sous le régime de la micro-entreprise
9 Rond point Alphonse Gélibert-26100 Romans sur isère
Email : contact@cirelise.fr
Téléphone : 0667936603
SIRET : 51167723900051
Responsable de publication
Elise Légalité
Hébergement
Ce site est hébergé par :
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151 O'Connor Street, Ground floor
Ottawa, Ontario, K2P 2L8, Canada
Site web : www.shopify.com
Propriété intellectuelle
La marque Cirélise est déposée auprès de l'institut Nationale de la Propriété Industrielle (INPI) sous le numéro 5287636. Toute reproduction ou utilisation non autorisée constitue une contrefaçon passible de sanction.
Médiation des litiges
Conformément aux dispositions du Code de la consommation concernant « le processus de médiation des litiges de la consommation », après nous avoir sollicités et à défaut de réponse vous satisfaisant, vous avez la possibilité de recourir gratuitement à une procédure de médiation de la consommation auprès de :
CM2C
49 rue de Ponthieu
75008 PARIS
Tél. : 01 89 47 00 14
Site internet : https://www.cm2c.net/declarer-un-litige.php
Mail : litiges@cm2c.net
Responsabilité élargie des producteurs (REP) — Emballages
Conformément à la réglementation française relative à la responsabilité élargie des producteurs, Cirélise est enregistrée auprès de l'éco-organisme Citéo sous le numéro identifiant : FR548948_01RAJH.
Facturation électronique
Dans le cadre de la réforme française sur la facturation électronique, Cirélise utilise la plateforme de dématérialisation partenaire (PDP) agréée Abby (SIREN : 882 470 255 — Matricule PDP : 0107) pour l'émission et la réception de ses factures électroniques, conformément à la réglementation en vigueur.